ORDRE DU JOUR

1. FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique 2024 et affectation définitive des résultats 2024

2. FINANCES – Redevance d’Occupation du Domaine Public routier - Fixation des tarifs applicables aux opérateurs de télécommunication

3. RESSOURCES HUMAINES – Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) – Prise en compte de nouvelles catégories d’absence facultative et Précisions règlementaires pour l’ensemble des ASA

4. RESSOURCES HUMAINES – Suppression et création de 3 postes à temps non complet – régularisation des quotités horaires

5. ENFANCE JEUNESSE – Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT-Ecole) aux écoles de la Ville de Poussan – Autorisation de signature

6. SECURITE – Convention relative à l’hébergement dans le cadre du renfort saisonnier 2025 de gendarmerie – Répartition du coût des frais d’hébergement – Autorisation designature

7. URBANISME – Dénomination du Restaurant scolaire du Groupe Scolaire des Baux

8. URBANISME – Dénomination du Parc de loisirs et sportif des Baux

9. URBANISME – Convention aux fins d’établissement d’une servitude de tréfonds

10.URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la Commune pour la parcelle AD n° 83

11.URBANISME - Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la Commune pour la parcelle AH n° 29

12.URBANISME - Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la Commune pour la parcelle BA n° 10