Ville de Poussan

Conseil municipal

Mairie façade 20
 

Séance publique du Conseil Municipal

Mardi 30 novembre - 19h

Hôtel de ville - Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1. ASSEMBLEE – Adoption des modalités de remboursement des déplacements professionnels des élus municipaux

2. FINANCES - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

3. FINANCES – Mode d’amortissement au prorata temporis et durée d'amortissement des biens

4. ENFANCE - Convention financière 2020-2021 relative au remboursement des frais de transport liés à la pratique de l’enseignement de la natation scolaire

5. INTERCOMMUNALITE – Examen du rapport d’activités 2020 de Sète Agglopôle Méditerranée

6. ECONOMIE LOCALE – Renouvellement de la composition de la commission d’indemnisation des commerçants de la circulade

7. CULTURE - Conclusion d’une convention de partenariat entre l’Association la Scène Nationale de Sète du Bassin de Thau et la Ville de Poussan dans le cadre de la saison artistique 2021/2022.

8. ENVIRONNEMENT – Conclusion d’une convention de plantation dans le cadre du programme HERAULT’HAIES

9. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois

10. RESSOURCES HUMAINES – Renouvellement du dispositif de service civique et demande d’agrément

11. RESSOURCES HUMAINES – Octroi de chèques-culture aux agents pour les fêtes de fin d’année 2021

12. RESSOURCES HUMAINES – Fixation des modalités d’attribution des véhicules

13. URBANISME - Approbation des dossiers d’enquête préalable à D.U.P et E.P.valant mise en compatibilité du P.L.U. sur la ZAC Sainte-Catherine

14. URBANISME - Expropriation de la parcelle BD N°74

15. URBANISME – Acquisition de la parcelle AT N° 7

 
 
 

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