Ville de Poussan

Conseil municipal

Mairie façade 20
 

Séance publique du Conseil Municipal
Mardi 4 octobre 2022 - 19h
Hôtel de ville - Salle du Conseil Municipal

 
 

ORDRE DU JOUR

1. FINANCES – Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2022 du Budget principal de la Ville de Poussan

2. FINANCES – Ajustement d’autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP) dans le cadre de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2022

3. FINANCES – Approbation d’une méthode de calcul et admission en provision pour créances douteuses sur l’exercice 2022

4. FINANCES – remise gracieuse relative aux pénalités de paiement de la taxe d’urbanisme.

5. FINANCES – Fixation des modalités de reversement de la subvention de la Fédération Française de Tennis au bénéfice de la ville de Poussan

6. FINANCES – Octroi d’une subvention complémentaire correspondant au reversement de la part du financement du Multi-Accueil « Les Petites Pousses » au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2021.

7. ENFANCE – Conclusion de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT-Ecole) pour l’année scolaire 2022-2023

8. ÉCONOMIE LOCALE – Réévaluation et fixation de l’indemnité d’un commerçant de la circulade suite aux travaux de 2019

9. ÉCONOMIE LOCALE – Avis sur l’ouverture des commerces pour l’année 2023

10. ENVIRONNEMENT – Engagement dans la Charte des routes propres avec le Conseil Départemental de l’Hérault

11. SÉCURITÉ – Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2022

12. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois

13. PATRIMOINE – Intégration au domaine public de la parcelle AR n°25

14. PATRIMOINE – Intégration au domaine public de la parcelle AS n°344

15. PATRIMOINE – Intégration au domaine public des parcelle BB n°36 et n°39

16. PATRIMOINE – Intégration au domaine public des parcelles BH n°60 et n°61

17. PATRIMOINE – Intégration au domaine public des parcelles BI n°186

18. URBANISME – Acquisition des parcelles AB n°98 et AB n°113

19. URBANISME – Acquisition des parcelles AI n°47 et AK n° 47

20. Instauration d’une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Secteur « Chemin de la Coopérative »

 
 
 

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