Le Conseil municipal se réunira mardi 21 septembre 2021 à 19 heures
Salle du conseil municipal à l'Hôtel de ville

ORDRE DU JOUR :

1. ENFANCE – Adoption de la convention pour un socle numérique dans les écoles publiques élémentaires entre la Ville de Poussan et l’Académie de Montpellier

2. ENFANCE – Adoption de la charte des ATSEM des écoles maternelles publiques de la Ville de Poussan

3. ENFANCE – Adoption de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Poussan et l’Association - Structure multi-accueil « Les Petites Pousses »

4. ENFANCE - Renouvellement et adoption du Projet Educatif Territorial (PEDT) pour 2021-2024

5. ENFANCE - Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour 2021-2025

6. ENFANCE - Mise à jour du règlement intérieur unique des Accueils de Loisirs Périscolaires, Extrascolaires, de la restauration scolaire, et du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité de la Ville de Poussan

7. FINANCES – Actualisation et fixation de la tarification des services du Pôle Enfance Jeunesse

8. FINANCES – Octroi d’une subvention complémentaire à la structure multi-accueil « Les Petites Pousses »

9. FINANCES – Versement de la subvention de fonctionnement pour 2021 au Centre Communal d’Action Sociale

10. FINANCES - Limitation de l’exonération de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour les constructions neuves à usage d’habitation

11. FINANCES – Instauration d’une exonération de Taxe Foncière Non-Bâtie (TFNB) en faveur des jeunes agriculteurs

12. FINANCES - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021 du Budget Principal de la Ville de Poussan

13. Ajustement d’autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP) dans le cadre de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021

14. MARCHES PUBLICS – Participation au marché public du Centre de Gestion de l’Hérault pour les assurances couvrant les risques statutaires

15. MARCHES PUBLICS – Approbation de la convention de groupement d’autorités concédantes pour la concession de service portant sur la fourniture, l’installation, l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non-publicitaires sur le domaine public

16. ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion au service « RGPD » du Centre de Gestion de l’Hérault et conclusion d’une convention d’adhésion à la mission de délégué à la protection des données (DPD)

17. INTERCOMMUNALITE – Approbation du transfert de la compétence supplémentaire « soutien à l’enseignement supérieur, à la recherche et à la vie étudiante ; participation à la définition des orientations en matière d’enseignement supérieur et de recherche »

18. INTERCOMMUNALITE – Approbation du transfert de la compétence supplémentaire « coordination du dispositif de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle (GAEC) »

19. ECONOMIE LOCALE – Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2022

20. SECURITE – Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2021

21. RESSOURCES HUMAINES – Adoption des orientations et critères généraux pour la promotion et la valorisation des parcours professionnels

22. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois, créations et suppressions de postes

23. ENVIRONNEMENT – Cession d’arbres au bénéfice de la Ville de Poussan dans le cadre de la participation à l’opération « 8 000 arbres par an pour l’Hérault » du Conseil Départemental de l’Hérault

24. URBANISME – Acquisition des parcelles section OB n°1245, 1246, 1248 et 1786

25. URBANISME - Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour les parcelles AE n°223 ET AR n°119

26. URBANISME - Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour la parcelle AA n°47

Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles et de la configuration de la salle ne garantissant pas un respect de la distance physique, le conseil municipal sera proposée en séance à huis clos. La Mairie organisera une diffusion audiovisuelle en direct si possible ou une diffusion audio différée de la séance.