Ville de Poussan

Conseil Municipal

Mairie façade 20
 

Le Conseil municipal se réunira vendredi 15 janvier 2021 à 19 heures
Salle du conseil municipal à l'Hôtel de ville


ORDRE DU JOUR :

1. FINANCES - Ouverture anticipée des crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021

2. MARCHES PUBLICS - Possibilité d'achat dans les domaines des véhicules et de l'informatique via la convention entre l'UGAP et Sète Agglopôle Méditerranée, qui bénéficie à ses Communes membres dont la Ville de Poussan.

3. MARCHES PUBLICS - Adoption des règles de fonctionnement de la Commission d'Appel d'Offres permanente

4. MARCHES PUBLICS - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres permanente

5. URBANISME - Conclusion d'une convention d'occupation précaire entre l'Association du Moto-cross de Poussan et la Ville de Poussan

6. URBANISME - Prescription de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme /Parcelle AO n°60

7. URBANISME - Conclusion d'une convention d'occupation précaire entre la Ville de Poussan et la Société Autoroutes du Sud de la France pour l'aménagement des talus et du passage inférieur du pont de l'entrée de ville.

8. CULTURE - Conclusion d'une convention de partenariat entre l'Association la scène nationale de Sète du Bassin de Thau et la Ville de Poussan dans le cadre de la saison artistique 2020/2021

9. RESSOURCES HUMAINES - Adoption des modalités de remboursement des déplacements professionnels du personnel municipal

Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles et de la configuration de la salle ne garantissant pas un respect de la distance physique, le conseil municipal sera proposée en séance à huis clos. La Mairie organisera une diffusion audiovisuelle en direct si possible ou une diffusion audio différée de la séance.

 
 
 

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