Ville de Poussan

Conseil Municipal

Mairie façade 20
 

Le Conseil municipal se réunira mardi 20 octobre 2020 à 19 heures
Salle du conseil municipal à l'Hôtel de ville


ORDRE DU JOUR :

1.    ASSEMBLEE DELIBERANTE – Création des commissions municipales et désignation des membres

2.    AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’agence technique départementale « Hérault Ingénierie »

3.    AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’association départementale des communes forestières de l’Hérault

4.    AFFAIRES GENERALES – Octroi de la protection fonctionnelle sollicitée par Madame le Maire

5.    INTERCOMMUNALITE – Examen du rapport d’activités 2019 de Sète Agglopôle Méditerranée

6.    ENVIRONNEMENT – Participation à l’appel à projets « Atlas de la Biodiversité Communale » de l’Office Français de la Biodiversité

7.    ENVIRONNEMENT – Candidature au dispositif d’accompagnement pour la mise en œuvre d’un schéma directeur immobilier et énergétique du patrimoine bâti.

8.    ENVIRONNEMENT – Mise en œuvre du dispositif participatif « permis de végétaliser »

9.    RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés au remplacement des agents publics

10.    RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité ou à un accroissement saisonnier

11.    RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à une face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire

12.    RESSOURCES HUMAINES – Créations de postes et Modification du tableau des emplois

13.    URBANISME – Acquisition de la parcelle BO n°05 au lieu-dit « Les Cros »

14.    PATRIMOINE – Conclusion d’un bail emphytéotique relative à la Chapelle des Pénitents Blancs entre l’Association d’Education Populaire Saint-Vincent et la Commune de Poussan

Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles et de la configuration de la salle ne garantissant pas un respect de la distance physique, la séance sera proposée en séance à huis clos. Néanmoins, la Mairie est en train d’étudier les possibilité techniques pour permettre une diffusion en direct ou une retransmission audiovisuelle de la séance.

 
 
 

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