Ville de Poussan

Conseil municipal

Mairie facade new
 

Séance publique du Conseil Municipal
Mardi 12 décembre 2023 - 19h
Hôtel de ville - Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois

2. RESSOURCES HUMAINES : Présentation du Rapport Social Unique

3. RESSOURCES HUMAINES : Adoption du Règlement de Formation

4. RESSOURCES HUMAINES : Fixation des modalités d’application du RIFSEEP -rectification et modification de la délibération n°2022-28

5. RESSOURCES HUMAINES : Fixation des temps de travail et cycles de travail - modification de la délibération n°2021-107

6. ENVIRONNEMENT : Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables - modification de la délibération n°DL-2023-41

7. COMMANDE PUBLIQUE : Adhésion au groupement de commandes avec Hérault Energies relatif à l’acquisition de véhicules neufs et/ou d’occasion et à la mise en place d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules (IRV)

8. INTERCOMMUNALITÉ : Présentation du rapport d’activités 2022 de Sète Agglopôle Méditerranée

 
 
 

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