ORDRE DU JOUR

1.    Finances : présentation du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) et Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)

2.    Finances : octroi d’une garantie d’emprunt à ACM Habitat

3.    Assemblée délibérante : mise à jour de la composition des commissions municipales

4.    Citoyenneté : adoption du règlement du Budget Participatif

5.    Enfance : conclusion de la convention financière portant remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation scolaire pour l’année 2022/2023

6.    Culture : conclusion d’une convention de partenariat pour l'accès aux loisirs culturels des personnes en situation de handicap

7.    Intercommunalité : présentation du rapport d’activités 2021 de Sète Agglopôle Méditerranée

8.    Ressources Humaines : adoption d’un avenant à la convention du CDG 34 portant mission de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires avec le CDG

9.    Ressources Humaines : adoption de la convention du CDG 34 portant adhésion à la médecine préventive pour 2023-2025

10.    Ressources Humaines : mise à jour du tableau des emplois

11.    Ressources Humaines : définition des modalités d’attribution des véhicules au titre de l’année 2023

12.    Urbanisme : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

13.    Urbanisme : conclusion d’une convention de concours technique avec la SAFER via le site Vigifoncier

14.    Patrimoine : acquisition de la parcelle AP n°96

15.    Patrimoine : acquisition de la parcelle AC n°98