Ville de Poussan

Conseil municipal

Mairie facade new
 

Séance publique du Conseil Municipal
Mardi 6 décembre 2022 - 19h
Hôtel de ville - Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1. RESSOURCES HUMAINES - Recensement de la population : désignation du coordonnateur, fixation du nombre d'agents recenseurs et détermination des modalités de rémunération

2. RESSOURCES HUMAINES - Octroi d'une carte-cadeau aux agents au titre des fêtes de fin d'année 2022

3. CULTURE - Conclusion d'une convention de partenariat avec l'Association la Scène Nationale de Sète du Bassin de Thau dans le cadre de la saison artistique 2022/2023

4. ENVIRONNEMENT - Conclusion d'une convention de plantation dans le cadre du programme HERAUL T'HAIES

5. INTERCOMMUNALITE - Conclusion d'une convention de mutualisation avec Sète Agglopôle Méditerranée pour la gestion de la collecte des encombrants 2022/2023

6. FINANCES - Adoption des modalités de reversement partiel du produit de la Taxe d'Aménagement à Sète Agglopôle Méditerranée

7. FINANCES - Conclusion d'un contrat de mécénat avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Languedoc portant sur la rénovation patrimoniale des Halles historiques

8. PATRIMOINE - Conclusion d'une convention d'occupation privative du domaine public avec Phoenix France Infrastructures pour l'installation d'un équipement radioélectrique sur la parcelle BC N°33

9. PATRIMOINE - Conclusion d'une convention de délégation avec Sète Agglopôle Méditerranée portant occupation du domaine public routier par les opérateurs de micromobilités en libre-service sans station d'attache

10. PATRIMOINE - Intégration au domaine public des parcelles AP n°208-209-210-211- 212 et 213

 
 
 

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