Ville de Poussan

Conseil municipal

collégiens
 

RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE POUSSAN

Lundi 11 décembre 2017 à 19h en salle du Conseil de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

1/ FINANCES - Budget Principal 2017 - Décision modificative n°2

2/ INTERCOMMUNALITE - Rapport de la CRC - exercices 2010 et suivants de l'ex CCNBT

3/ RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP

4/ RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois permanents - Création et Modification despostes

5/ FESTIVITES - Miss POUSSAN - Tarif de la soirée

6/ PATRIMOINE - Copropriété - 6 Bd René Tulet

7/ URBANISME - Projet concession de pâturage - acquisition parcelle section BY n° 43 à la SAFER

8/ URBANISME - Approbation du PLU et du Périmètre de Protection Modifié

9/ URBANISME - Droit de préemption urbain sur le territoire communal

 
 
 

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