Ville de Poussan

Conseil municipal

collégiens
 

RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE POUSSAN

Lundi 6 novembre 2017 à 19h en salle du Conseil de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

1°) HORS COMMISSION – Vœu du Conseil municipal de Poussan relatif aux contrats aidés

2°) RESSOURCES HUMAINES – Convention CABT (SAM) et Poussan de mutualisation liée au ramassage des encombrants

3°) RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la mutuelle santé.

4°) RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la prévoyance.

5°) RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la mutuelle santé.

6°) RESSOURCES HUMAINES – Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément

7°) COMMANDE PUBLIQUE – Convention constitutive du groupement de commande entretien des locaux entre la commune de Poussan et la Communauté d’Agglomération du Bassin de Thau.

8°) FINANCES – Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune suite au changement de comptable.

9°) FINANCES – Admission en non-valeur

10°) INTERCOMMUNALITE – Approbation rapport d’activité et compte administratif 2016 ex-CCNBT

11°) URBANISME – Avis enquête publique STEP de Sète

 
 
 

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