Ville de Poussan

Conseil municipal

collégiens
 

RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE POUSSAN

Lundi 7 octobre 2019 à 19h en salle du Conseil de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

1)    INTERCOMMUNALITE - Modification statutaire - Transfert de compétence à la SAM Animation et études d'intérêt général pour la mise en œuvre des plans d'actions du SAGE et PAPI

2)    TOURISME/ INTERCOMMUNALITE - Dénomination « commune touristique »

3)    FINANCES - Décision modificative n°1 - Budget Principal 2019

4)    FINANCES - Décision modificative n°1 - Budget Annexe Service Enfance Jeunesse 2019

5)    VOIRIE - Convention de remise des voiries rétablies (régularisation)

6)    VOIRIE - Rétrocession rue des Horts - parcelle BH 352

7)    POLITIQUES CONTRACTUELLES - Convention Bourg-Centre

8)    RESSOURCES HUMAINES - régime indemnitaire

9)    RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs

10)  RESSOURCES HUMAINES - Vacations

 
 
 

Navigation

Diaporama
haut de page

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous permettre de partager du contenu via les boutons de partage de réseaux sociaux et pour nous permettre de mesurer l'audience. Pour en savoir plus et paramétrer les cookies

x